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L'entreprise " Rudy Brzoska " est enregistrée à la Chambre de Métiers et de l'Artisanat de l'Hérault.
 
 
SIRET : 903 776 789 000 13
 
Hébergeur : WIX



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Gestion du site

Pour la bonne gestion du site, l'éditeur pourra à tout moment :

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Photographies et représentation des produits

Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n'engagent pas l'éditeur.

Conditions générales de vente

Rudy Brzoska propose des prestations destinées aux particuliers et aux professionnels.

Est appelé Client la personne physique ou morale signataire du contrat, ou ayant signifié sa commande par écrit.

Sont appelées Prestations l’ensemble des services mis à la disposition du Client par Rudy Brzoska.

Toutes les prestations de Rudy Brzoska font l'objet d'un devis contractuel préalablement signé par les deux parties.

Les tarifs sont sujets à changements à n’importe quel moment du projet si les besoins du projet évoluent, et ce sans préavis.

Les tarifs TTC ne comprennent pas les frais de déplacement qui pourront être appliqués et devront être acquittés en supplément potentiellement. Généralement, Rudy Brzoska anticipe les frais en prévenant le Client avec au moins une estimation.

Modes de paiement

Les paiements peuvent être réalisés en espèces, par chèque, par virement ou par PayPal.

 

En cas de chèque sans provision, le Client sera averti par Rudy Brzoska et disposera d’un délai de 72h pour régler sa facture en espèces, en mains propres, ou par virement.

Délai de paiement et pénalités de retard

 Le paiement des prestations réalisées par Rudy Brzoska est dû dans les 30 jours suivant l’émission de la facture correspondante.

En cas de retard de paiement, une pénalité au taux annuel de 5% sera appliquée, à laquelle s'ajoutera une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 €

Report ou annulation 

Si Rudy Brzoska ne peut honorer le contrat pour cas de force majeure, il sera proposé dans la mesure du possible une date de remplacement / de report de projet. Est considéré comme force majeure un événement extérieur imprévisible et rendant impossible l’exécution de la prestation (accident, décès, intempéries, maladie…).

En cas de force majeure, le Client peut être amené naturellement à demander un report de l’exécution du projet.

Rudy Brzoska ou le Client s’engage à prévenir l’autre partie dans les plus brefs délais dans le cas d'un report nécessaire pour cas de force majeure. D’un commun accord, une nouvelle date sera planifiée, sans aucun frais supplémentaire à prestation identique.

Ethique et contrat moral

Le Client / la Cliente s’engage à créditer Rudy Brzoska sur les réseaux sociaux ou autres types de publication Internet et s’engage à ne pas le faire si tel est le choix de Rudy Brzoska en fonction des plateformes.

Rudy Brzoska exerce sa profession en ayant souscrit à une assurance responsabilité civile et professionnelle.

Rudy Brzoska et Client travailleront ensemble dans le respect de la dignité de la personne et de ses biens.

Rudy Brzoska et Client s’engagent à suivre toute conduite de confidentialité demandée par le second Parti, que cette dernière concerne le procédé de création d’un projet ou les résultats d’un projet avant date de publication officielle.